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DROITS D'AUTEURS ET CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE

Préambule


ATTENTION
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Le site est la propriété de la SARL PHILIPPE ROUSSELOT
( siret :42988387900018)
(APE: 453A)
(RCS : 429883879 Béziers)
(gerant:Philippe Rousselot)
Adresse : CHEMIN DU GARISSOU
34760 BOUJAN SUR LIBRON)
(Capital social : 7650 Euros)
(Date de création : 01/04/2000)
( Forme juridique : SARL)

1. DROITS D´AUTEUR (COPYRIGHT)

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2. MARQUES, DENOMINATIONS SOCIALES, NOMS COMMERCIAUX, ENSEIGNES ET PLUS LARGEMENT TOUS AUTRES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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